19-02-2012 
Règlement Intérieur | Version imprimable |

Règlement intérieur

 


L’école Buissonnière est une structure d’accueil destinée aux enfants scolarisés de 2ans1/2 à 15 ans, accueillis dans les locaux de l’école maternelle, de l’école primaire et de la maison des jeunes du Rouret. Cette structure a pour vocation de répondre aux besoins des familles en matière d’accueil et de loisirs. L’Ecole Buissonnière est une association, l’adhésion de chacun de ses membres au règlement est une condition nécessaire à son bon fonctionnement.

L’école Buissonnière se réserve le droit de ne pas accepter les enfants dont les parents ne respecteraient pas le présent règlement.

Horaires d’accueil

L’Ecole Buissonnière accueille vos enfants :

Mercredi et Vacances de 8h à 18h30

Périscolaire de 16h30 à 18h30

 

Par respect pour l’équipe d’animation et pour notre fonctionnement, les parents doivent impérativement respecter les horaires d’accueil comme décrit ci-dessous :

 

Les mercredis et Vacances : Accueil du matin jusqu’à  9h et Accueil du soir à partir de  17h

Périscolaire : Accueil à partir  de 17h

 

L’école Buissonnière, en tant qu’accueil de loisirs, prend en charge les enfants en organisant leur temps de loisirs. Dans ce cadre, pour permettre la mise en œuvre du projet pédagogique, les enfants doivent être présents pendant toute la journée, c’est à dire de 9h à 17h. Aucun départ pendant ces horaires ne sera autorisé, sauf s’il est justifié par une raison médicale (certificat à l’appui), et après signature d’une décharge.

 

Les parents en retard après 18h30 viendront chercher leurs enfants à la maison des jeunes, quel que soit le groupe.

Les retards seront considérés lorsque les horaires d’accueil ou de fermeture sont dépassés de 10 minutes, et sans avoir prévenu le centre avec une raison valable. Le troisième retard donnera lieu à un avertissement écrit, remis en main propre ou posté.

Pour éviter certains débordements d’horaires qui imposent des contraintes de service au personnel du centre de loisirs, les retards seront facturés aux parents. Tout ¼ d’heure commencé au-delà de 18h30 donnera lieu à une demande de paiement de 4€.

 

Clubs

A partir de 17h, l’équipe d’animation peut se charger, à la demande des parents, d’emmener les enfants aux clubs situés à proximité de l’école, sous la responsabilité de l’association.

Les enfants pourront aussi être ramenés à l’accueil de loisirs à la fin du cours à la demande des parents. (si le cours se termine avant la fermeture du centre).

Il va de soi que l’association est dégagée de toute responsabilité lors de ces cours extérieurs.

 

Inscriptions

Les pièces constitutives du dossier d’inscription sont les suivantes :

-attestation assurance responsabilité civile

-fiche de renseignement à jour

-fiche sanitaire à jour

-photocopie du carnet de vaccination

- justificatif des ressources de la famille : avis d’imposition ou n° allocataire

-2 enveloppes timbrées

-chèque adhésion à l’association pour l’année scolaire (du 1 septembre au 31 août)

 

Une date limite est fixée pour chaque période d’inscription, des vacances, comme du périscolaire (celle-ci est stipulée dans les dépliants d’inscription).  Si le quota d’enfants par animateur est atteint, une liste d’attente sera mise en place.
Si le nombre d’inscrits en liste d’attente est suffisant, des animateurs pourront être recrutés afin d’accueillir le plus grand nombre.

Tout dossier incomplet ne sera pas accepté. Les feuilles d’inscriptions sont distribuées par les animateurs ou peuvent être téléchargées sur le site internet du centre.

Mercredis

Les inscriptions sont possibles à la journée ou à la demi-journée :    Matin avec repas de 8h à 14h

Après midi sans repas de 13h30 à 18h30

 

Vacances

Les inscriptions se font à la journée et  seront nécessairement d’au moins trois jours par semaine, sauf pour les semaines incomplètes où l ‘obligation n’est que de deux jours consécutifs (sauf pour un jour isolé en raison de jours fériés).

 

 

 

Absences

 

En cas d’absence de l’enfant pour maladie, signalée et sur présentation d’un certificat médical, les jours d’absences seront déduits de la prochaine facturation.

En cas d’absence, au-delà de 3 jours non signalées, l’inscription est annulée et non remboursée.

 

Maladies

Dans le cas où un enfant serait malade, l’école Buissonnière préviendra les parents qui devront venir chercher leur enfant dans l’heure suivant l’appel. Le centre n’est pas autorisé à délivrer des médicaments à l’enfant.

 

Alimentation

Les parents doivent fournir:

·          le goûter du matin (facultatif)

·          le goûter de l’après midi pour les enfants allergiques

Les protocoles particuliers concernant la santé de votre enfant doivent obligatoirement être signalés au centre de loisirs. Une copie du protocole ainsi que la trousse médicale d’urgence doivent nous être remis.

 

 

Participation financière

Signataire d’une convention avec la CAF, l’Ecole Buissonnière applique une tarification journalière en fonction du revenu des familles, toutefois un prix plancher et un prix plafond sont fixés chaque année par le bureau avec l’accord de nos partenaires.

Ce sont la régularité du paiement des participations financières et une bonne prévision des besoins qui assure la continuité des activités.

·          Seuls les enfants dont les parents sont à jour de leurs cotisations peuvent être acceptés, les versements sont effectués deux semaines au plus tard avant le début d’une période mensuelle d’activité.

·          En cas de maladie, sur présentation d’un certificat médical, la somme versée sera reportée (à l’exception du montant du repas qui restera à la charge de la famille).

·          Les chèques vacances de la CAF, les chèques CESU, les bons des comités d’entreprises et les chèques loisirs ANCV sont acceptés, dans le strict respect de la réglementation en vigueur fixée par chaque organisme.

·          L’école Buissonnière n’accueille que les enfants des adhérents de l’association. L’adhésion annuelle se fera préalablement à chaque inscription.

 

Les sorties

La cantine ne fournissant pas les repas lors des sorties, chaque parent est tenue de fournir un pique nique à l’enfant ce jour là.

Une participation financière, en plus du prix de la journée, peut être demandée pour certaines sorties et activités, vous devez vous en acquitter au moment de l’inscription.

 

Divers

·          Seules les personnes autorisées par les parents, par écrit, pourront venir chercher un enfant. Aucun enfant mineur ne pourra venir chercher un enfant à l’accueil de loisirs.
Les préadolescents (11 à 14 ans) pourront, sur autorisation signée des parents, quitter la structure seuls.

·          Concernant les jours de sorties, prévus pendant les vacances, un horaire est fixé. Si l’enfant est en retard, il sera admis dans un autre groupe, mais ne participera pas à la sortie.

·          Tout objet présentant un danger pour les enfants (par exemple : sucettes,…) ou pour les locaux (balles rebondissantes, etc.) sera confisqué et rendu aux parents le soir.

·          Les appareils numériques ne sont pas admis dans le centre (ipod, mp3, nintendo DS, PSP…). En cas de perte, le centre décline toute responsabilité.

·          Le mercredi et surtout pendant les vacances scolaires, les promenades sont organisées. Les enfants porteront de préférence des vêtements adaptés, peu fragiles et des chaussures confortables (éviter les sandalettes fines et les talons en particulier).

·          Pour l’été, une liste d’accessoires à apporter sera fournie à l’inscription. Il s’agira par exemple de sac à dos, casquette, maillot de bain, serviette (marquée au nom de l’enfant), goûter, gourde. Pour les plus petits, les parents devront fournir un drap pour la sieste. Dans le cas d’un prêt de drap par l’école Buissonnière, les frais de nettoyage seront à la charge des parents.

·          Tout enfant inscrit ne s’étant pas présenté au centre de loisirs, n’est pas considéré sous la responsabilité du centre. Il est à noter que pour les gardes périscolaires, les enfants du primaire doivent se présenter spontanément à la cantine pour être pris en charge par l’accueil de loisirs.

·          Le mercredi et pendant les vacances scolaires, les enfants pourront faire des sorties avec le minibus de « l’ Ecole Buissonnière ».

·          Les enfants peuvent être pris en photos dans le cadre de leurs activités au sein du centre de loisirs, ces photos pourront être visibles sur le site de l’Ecole Buissonnière et par voie d’affichage au sein de la structure.

·          Les enfants ayant de manière répétitive un comportement violent ou inadapté à la vie en collectivité pourront être exclus du centre.